Conseil communal

Jeudi 31 mai 2018 - 19:30

CONSEIL COMMUNAL DU 31 MAI 2018

ORDRE DU JOUR

SÉANCE PUBLIQUE

SECRÉTARIAT COMMUNAL

1.Modifications des statuts de l’association de droit public “Les Cuisines Bruxelloises".

2. Intercommunale VIVAQUA - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 7 juin 2018 -
Modification des statuts de VIVAQUA - Mandat.

3. Interpellation inscrite à l’ordre du jour suite à la demande écrite du 20 mai 2018 de Monsieur Hicham
Talhi, Conseiller communal pour le groupe Ecolo-Groen - Blocage de la création d'une école
secondaire à Evere.

4.Motion inscrite à l'ordre du jour suite à la demande écrite du 21 mai 2018 de Monsieur Hicham Talhi,
Conseiller communal pour le groupe Ecolo-Groen. La transparence des rémunérations et la bonne
gouvernance des mandataires publics de la Commune d'Evere.

SECRÉTARIAT DES BOURGMESTRE ET ECHEVINS

5. Ordonnance de police relative à la transmission sur écran géant des matchs de football lors de la phase
finale de la coupe du monde 2018 (14 juin au 15 juillet).

6. Motion relative au soutien du conseil communal à l’appel du mouvement bruxellois #1bru1vote pour
donner le droit de vote à tous les résidents bruxellois aux élections de la Région de Bruxelles-Capitale.

SECTEUR FINANCIER - SECTOR FINANCIËN

7. Comptes communaux pour l'exercice 2017.

8. Comptes pour l’exercice 2017 de l’a.s.b.l. Triton.

9. Prise en charge par l'administration fiscale régionale de l'établissement et du recouvrement des
centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique.

SECTEUR VIE CITOYENNE - SECTOR MAATSCHAPPELIJK LEVEN

10.Règlement d'ordre intérieur - Garderie centrale communale.

11. Règlement d'ordre intérieur - Ecoles francophones communales : adaptation.

12. Règlement relatif au subside visant l'accueil de qualité.

13. Convention de collaboration entre le Centre communautaire néerlandophone Everna et la commune
d'Evere.

14. Buvette et terrains de football du parc Saint-Vincent : convention d'occupation par le club de football
Stade éverois RC.

15. Octroi d'un subside à l’asbl Ascades pour l’organisation du Tournoi de la 2ème chance.

16. Subvention en faveur de la commune de Oued Essafa dans le cadre de la Coopération Internationale
Communale.

SECTEUR TRAVAUX PUBLICS - SECTOR OPENBARE WERKEN

17. Règlement redevance sur le stationnement des véhicules à moteur sur la voie publique.

18. Comptes de la Régie Foncière pour l’exercice 2017.

19. Terrain Olympiades – Bail emphytéotique - Modification de la convention tripartite.

20. Fixation des conditions d'un contrat louage d’un emplacement de parking dans le garage sis Val de
Marne (rue de Paris 6 / rue de la Marne 22-24) (8 emplacements).

SECTEUR SUPPORT LOGISTIQUE - SECTOR LOGISTIEKE ONDERSTEUNING

21. Marchés Publics – Application de l’article 234 paragraphe 3 NLC - Information.

SECRÉTARIAT COMMUNAL - GEMEENTESECRETARIAAT

22. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26.04.2018 - Approbation.